Comité Syndical du 14 avril 2025

Cinq délibérations relatives au compte administratif 2024, à l’affectation des résultats de l’exercice budgétaire 2024, à la contribution 2025 des membres du Syndicat Mixte, au Budget 2025 ainsi qu’à la prévoyance ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical.

Les délibérations exécutoires sont consultables en cliquant sur le lien suivant : https://www.scot-crv.fr/wp-content/uploads/2025/07/CS_20250414_Deliberations_Executoires.pdf

Actes du Comité Syndical du 10 décembre 2025 :

Retrouvez ci-dessous les actes du Comité Syndical du 10 décembre 2025 : L’ordre du jour [...]

Actes du Comité Syndical du 24 Novembre 2025 :

Retrouvez ci dessous les actes du Comité Syndical du 24 novembre 2025 : L’ordre du [...]

Production de logements : l’Alsace dans la trajectoire vers le ZAN ?

L’ADEUS propose à travers cette nouvelle publication qui se base sur les travaux de l’observatoire [...]

Partager l'article :

Print
Email
LinkedIn
Twitter
Facebook
WhatsApp