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Bureau Syndical du 24 Septembre 2025
Retrouvez ci-dessous les actes du Bureau Syndical du 24 septembre 2025 : ordre du jour [...]
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Transmission d’un porter à connaissance (PAC) complémentaire de l’Etat
Un porter à connaissance (PAC) a été transmis par l’Etat au Syndicat Mixte, conformément aux [...]
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Révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Le syndicat Mixte pour le SCoT Colmar-Rhin-Vosges a participé à l'atelier sur « les espaces [...]
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Formation sur la base de données d’occupation du sol de la Région Grand Est (BD OCS Grand Est)
Le Syndicat Mixte pour le SCoT Colmar-Rhin-Vosges a organisé jeudi 11 septembre, une formation sur [...]
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Travaux législatifs en cours sur la sobriété foncière
La Fédération Nationale des SCoT a consolidé à la date du 3 juin, l'état des [...]
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Comité Syndical du 10 juin 2025
Deux délibérations relatives à l'avis du Syndicat Mixte sur la modification n°1 du SRADDET de [...]
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La densité maîtrisée : comment concilier impératifs écologiques et évolutions sociétales ?
La question de la densité, étroitement liée aux impératifs de sobriété foncière, est aujourd’hui au [...]
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Comité Syndical du 14 avril 2025
Cinq délibérations relatives au compte administratif 2024, à l'affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2024, [...]
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Comité Syndical du 26 mars 2025
Quatre délibérations relatives au Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2025, à la prévoyance, à la gestion [...]