Comité Syndical du 14 avril 2025
Cinq délibérations relatives au compte administratif 2024, à l’affectation des résultats de l’exercice budgétaire 2024, à la contribution 2025 des membres du Syndicat Mixte, au Budget 2025 ainsi qu’à la prévoyance ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical.
Comité Syndical du 26 mars 2025
Quatre délibérations relatives au Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2025, à la prévoyance, à la gestion des amortissements du Syndicat Mixte ainsi qu’à la modification du PLU de la commune de Wickerschwihr ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical.
Commission “Révision du SCoT” n°3
La troisième commission “Révision du SCoT” s’est tenue le 28 janvier à Wintzenheim. Trois points étaient à l’ordre du jour :
Calendrier prévisionnel et temps forts du 1er semestre 2025
Lancement de la réflexion sur la nouvelle stratégie foncière du SCoT
Suites de la procédure de révision du SCoT
Commission “Révision du SCoT” n°2
La seconde commission “Révision du SCoT” s’est tenue le 10 décembre à Wintzenheim. Trois points étaient à l’ordre du jour : Présentation des premiers éléments de contexte pour définir la stratégie foncière à intégrer au Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) Retours sur les ateliers territoriaux de cet automne et proposition d’une trame de PAS modifiée Rappel […]
Comité Syndical du 27 novembre 2024
Cinq délibérations relatives à la prévoyance, aux titres restaurants, à l’adhésion à l’ADAUHR-ATD Alsace, à la durée des amortissements ainsi qu’à la transmission dématérialisée des actes ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical. Les délibération exécutoires sont consultables en cliquant sur le lien suivant : 20241127_Comité_Syndical_Délibérations_Executoires
Présentation du réaménagement du centre bourg de la commune de Seebach.
Pour son dernier Comité Syndical de l’année, le Syndicat Mixte pour le SCoT Colmar Rhin-Vosges avait invité M. Michel LOM, maire de Seebach, commune de 1700 habitants située à une dizaine de kilomètres de Wissembourg dans le nord du Bas-Rhin afin de présenter le réaménagement du cœur du village qu’il a lancé depuis son élection […]
Ateliers territoriaux de travail sur le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique)
Dans le cadre de la réflexion sur le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) qui représente le document politique du SCoT, le Syndicat Mixte pour le SCoT Colmar-Rhin-Vosges a organisé cet automne, des ateliers de travail dans ses trois intercommunalités membres. Ces ateliers avaient pour objectif de présenter une proposition de structuration du PAS organisée autour de […]
Une nouvelle étape pour la révision du SCoT
Une nouvelle étape importante de la révision du SCoT Colmar-Rhin-Vosges s’est déroulée lundi 07 octobre avec la présentation par la Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin de la note d’enjeux de la révision du SCoT.
Commission “Révision du SCoT” n°1
La première commission “Révision du SCoT” s’est réunie le 17 septembre à Colmar. Deux points étaient à l’ordre du jour : Présentation d’une première structuration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) Etat des réflexions sur les éventuelles évolutions de l’armature urbaine du SCoT La présentation réalisée lors de cette commission est disponible en cliquant sur le […]
Etude de la Fédération Nationale des SCoT sur la renaturation
Elément clé de la mise en œuvre de la trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette) à l’horizon 2050, la renaturation est un sujet qui suscite de nombreuses interrogations. C’est pourquoi, la fédération nationale des SCoT a publié cet été une étude très complète sur le sujet…