Comité Syndical du 14 avril 2025

Cinq délibérations relatives au compte administratif 2024, à l’affectation des résultats de l’exercice budgétaire 2024, à la contribution 2025 des membres du Syndicat Mixte, au Budget 2025 ainsi qu’à la prévoyance ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical.

Les délibérations exécutoires sont consultables en cliquant sur le lien suivant : https://www.scot-crv.fr/wp-content/uploads/2025/07/CS_20250414_Deliberations_Executoires.pdf

Bureau Syndical du 24 Septembre 2025

Retrouvez ci-dessous les actes du Bureau Syndical du 24 septembre 2025 : ordre du jour [...]

Transmission d’un porter à connaissance (PAC) complémentaire de l’Etat

Un porter à connaissance (PAC) a été transmis par l’Etat au Syndicat Mixte, conformément aux [...]

Révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

Le syndicat Mixte pour le SCoT Colmar-Rhin-Vosges a participé à l'atelier sur « les espaces [...]

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