Comité Syndical du 10 juin 2025

Deux délibérations relatives à l’avis du Syndicat Mixte sur la modification n°1 du SRADDET de la Région Grand Est et à la mutuelle ont été présentées et adoptées par le Comité Syndical.

Les délibérations exécutoires sont consultables en cliquant sur le lien suivant : https://www.scot-crv.fr/wp-content/uploads/2025/07/CS_20250610_Deliberations_Executoires.pdf

Bureau Syndical du 24 Septembre 2025

Retrouvez ci-dessous les actes du Bureau Syndical du 24 septembre 2025 : ordre du jour [...]

Transmission d’un porter à connaissance (PAC) complémentaire de l’Etat

Un porter à connaissance (PAC) a été transmis par l’Etat au Syndicat Mixte, conformément aux [...]

Révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

Le syndicat Mixte pour le SCoT Colmar-Rhin-Vosges a participé à l'atelier sur « les espaces [...]

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