Délibération du 29/11/23 – Organisation du temps de travail
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre de la journée solidaire au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du télétravail pour les employés du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du forfait mobilités durables au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Convention confection des paies informatiques
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Adoption nomenclature budgétaire et comptable
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Règlement budgétaire et financier exécutoire avec annexe
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Accompagnement ADAUHR ADEUS exécutoire
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Recrutement coordinateur Syndicat Mixte
- 29/11/2023