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Délibération du 30/01/24 – Durées des investissements avec l’instruction budgétaire et comptable M57
- 30/01/2024
Délibération du 30/01/24 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024
- 30/01/2024
Délibération du 29/11/23 – Adhésion du Syndicat Mixte à l’ADAUHR-ATD Alsace
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Adhésion du Syndicat Mixte à ADEUS
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Décompte du temps de travail des agents du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Organisation du temps de travail
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre de la journée solidaire au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du télétravail pour les employés du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du forfait mobilités durables au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Convention confection des paies informatiques
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Adoption nomenclature budgétaire et comptable
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Règlement budgétaire et financier exécutoire avec annexe
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Accompagnement ADAUHR ADEUS exécutoire
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Recrutement coordinateur Syndicat Mixte
- 29/11/2023
DOO – SCoT Colmar Rhin Vosges
- 25/01/2018
Evaluation SCoT Colmar Rhin Vosges 2017-2022
- 01/12/2022
PADD – SCoT Colmar RHin Vosges
- 25/01/2018
Rapport de présentation SCoT Colmar Rhin Vosges
- 25/01/2018