Accédez à tous les documents du SCoT Colmar-Rhin-Vosges
Délibération du 28/03/23 – Projet de révision PLU CC Alsace Rhin Brisach
- 28/03/2023
Délibération du 20/03/24 – Compte administratif du Syndicat Mixte exercice 2023
- 20/03/2024
Délibération du 20/03/24 – Affectation des résultats de l’exercice 2023
- 20/03/2024
Délibération du 20/03/24 – Contribution financière des intercommunalités membres au budget primitif 2024
- 20/03/2024
Délibération du 20/03/24 – Budget Primitif 2024
- 20/03/2024
Délibération du 20/03/24 – Projet de modification du PLU de Sundhoffen
- 20/03/2024
Délibération du 30/01/24 – Durées des investissements avec l’instruction budgétaire et comptable M57
- 30/01/2024
Délibération du 30/01/24 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024
- 30/01/2024
Délibération du 29/11/23 – Adhésion du Syndicat Mixte à l’ADAUHR-ATD Alsace
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Adhésion du Syndicat Mixte à ADEUS
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Décompte du temps de travail des agents du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Organisation du temps de travail
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre de la journée solidaire au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du télétravail pour les employés du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre du forfait mobilités durables au sein du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Mise en œuvre protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents du Syndicat Mixte
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Convention confection des paies informatiques
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Adoption nomenclature budgétaire et comptable
- 29/11/2023
Délibération du 29/11/23 – Règlement budgétaire et financier exécutoire avec annexe
- 29/11/2023