Élément clé de la mise en œuvre de la trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette) à l’horizon 2050, la renaturation est un sujet qui suscite de nombreuses interrogations. C’est pourquoi, la fédération nationale des SCoT a publié cet été une étude très complète sur le sujet que vous pourrez télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :
https://www.fedescot.org/etude-renaturer

L’étude définit tout d’abord la renaturation ainsi que son rôle depuis la loi “climat et résilience”. Elle propose ensuite des pistes pour construire une stratégie de renaturation qui soit compatible avec l’objectif ZAN des territoires ainsi que pour décliner cette stratégie dans les différents documents d’urbanisme (SCoT, PLU(i), cartes communales). La dernière partie de l’étude est consacrée à la présentation d’une dizaine de projets de renaturation.

Sans attendre l’horizon 2050 où les espaces naturels agricoles et forestiers artificialisés devront être intégralement compensés par des espaces artificiels ayant été renaturés, les surfaces renaturées lors de projets d’aménagement peuvent dès aujourd’hui (sous réserve qu’elles correspondent aux critères définit par le décret n° 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évolution et au suivi de l’artificialisation des sols) être soustraites de la consommation foncière d’un territoire.

Cette étude devrait donc permettre de mieux appréhender la renaturation au sens de la loi “climat et résilience” et ainsi de mieux pouvoir l’intégrer dans les futurs documents d’urbanisme et la décliner dans des projets opérationnels.