Les documents officiels du SCoT Colmar-Rhin-Vosges
Vous trouverez dans cette partie tous les documents officiels du SCoT Colmar-Rhin-Vosges qui est actuellement en vigueur.
Adopté lors du Comité Syndical du 19 décembre 2017, à l’unanimité des 70 élus présents, il se décline sur 58 communes et 3 intercommunalités, la Communauté de Communes de la Vallée de Munster (16 communes), Colmar Agglomération (20 communes) et l’ex Communauté de communes du Pays de Brisach (22 communes).
Le rapport de présentation
Le rapport de présentation expose le diagnostic du territoire. Il décrit l’articulation du SCoT avec les autres documents avec lequel il doit être compatible et qu’il doit prendre en compte. Il expose également l’analyse de l’état initial de l’environnement et les perspectives de son évolution. Enfin, le rapport de présentation explique les choix retenus pour établir le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) et le DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs).
Rapport de présentation SCoT Colmar Rhin Vosges
- 25/01/2018
Le PADD
PADD – SCoT Colmar RHin Vosges
- 25/01/2018
Le DOO
DOO – SCoT Colmar Rhin Vosges
- 25/01/2018
Le bilan
Le bilan de la mise en œuvre du SCoT est un document qui doit être réalisé au plus tard 6 ans après son approbation. Adopté lors du Comité Syndical du 30 novembre 2022, ce document procède à une analyse des résultats de l’application du SCoT dans les différentes thématiques qu’il doit traiter.
Evaluation SCoT Colmar Rhin Vosges 2017-2022
- 01/12/2022