Vous trouverez dans cette partie tous les documents relatifs à la procédure de révision du SCoT (Délibération de prescription de la révision, ateliers de travail, présentation des commissions « révision du SCoT », porter à connaissance et note d’enjeux de l’État…)
Commission “Révision du SCoT” n°1
- 18/09/2024
Commission “Révision du SCoT” n°2
- 11/12/2024
Ateliers territoriaux de travail sur le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique)
- 16/10/2024
Note d’enjeux – DDT 68 – Révision SCoT Colmar Rhin Vosges
- 01/04/2024
Porter à connaissance – DDT 68 – Révision SCoT Colmar Rhin Vosges
- 01/12/2023
Elaboration du PAS – Atelier thématique n°1 – Révision SCoT Colmar Rhin Vosges
- 23/03/2024
Elaboration du PAS – Atelier thématique n°2 – Révision SCoT Colmar Rhin Vosges
- 06/04/2024
Elaboration du PAS – Atelier thématique n°3 – Révision SCoT Colmar Rhin Vosges
- 13/04/2024
Présentation premiers éléments du PAS – SCoT Colmar Rhin Vosges
- 11/06/2024
Présentation du séminaire lancement – Révision SCoT Colmar-Rhin-Vosges
- 10/02/2024