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Support de présentation de la formation sur la base de données d’occupation du sol de la Région Grand Est (BD OCS GE) – Septembre 2025
- 11/09/2025
La densité maîtrisée : comment concilier impératifs écologiques et évolutions sociétales ?
- 03/07/2025
Travaux législatifs sur la sobriété foncière – Juin 2025
- 25/06/2025
Délibérations exécutoires du Comité Syndical du 10 juin 2025
Délibérations exécutoires du Comité Syndical du 14 avril 2025
Délibérations exécutoires du Comité Syndical du 26 mars 2025
Commission “Révision du SCoT” n°3
- 28/01/2025
Comité Syndical du 27 Novembre 2024 – Délibérations exécutoires
- 05/12/2024
Commission “Révision du SCoT” n°2
- 10/12/2024
CAUE Alsace – Conférence n°4 – SCoT Colmar Rhin Vosges – Coeur Village Seebach
- 02/12/2024
Schéma directeur des zones d’activités
- 09/02/2021
Ateliers territoriaux de travail sur le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique)
- 16/10/2024
Délibération du 19/06/23 – Création d’un emploi permanent de directeur du Syndicat Mixte du SCoT CRV
- 19/06/2023
Délibération du 19/06/23 – Décision budgétaire modificative
- 19/06/2023
Délibération du 19/06/23 – Convention de prestation de service (annexe)
- 19/06/2023
Délibération du 19/06/23 – Convention de prestation de service
- 19/06/2023
Délibération du 28/03/23 – Compte administratif du Syndicat Mixte pour l’exercice 2022
- 28/03/2023
Délibération du 28/03/23 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
- 28/03/2023
Délibération du 28/03/23 – Contribution financière des intercommunalités membres au BP 2023
- 28/03/2023
Délibération du 28/03/23 – Budget Primitif 2023
- 28/03/2023